Des règlements inusités des Villes

Le journal Les Versants s’est penché sur les règlements qui sortent de l’ordinaire des Villes du territoire que couvre le journal.

À Sainte-Julie, le travail à domicile est considéré comme une activité complémentaire à l’habitation. Cette activité est généralement autorisée selon des conditions et restrictions établies par le règlement de zonage numéro 1101 notamment sur l’occupation des lieux, la superficie maximale, la nature de l’activité et les nuisances.

Un permis au coût de 50 $ est obligatoire pour effectuer du travail à domicile et d’autres dispositions s’appliquent.

Chevaux

À Sainte-Julie, il est interdit de laisser sur une rue ou une place publique un cheval, attelé ou non, à moins qu’il ne soit sous la garde d’une personne responsable ou qu’il soit entravé, attaché ou retenu solidement. Il est interdit de se promener à dos de cheval sur un trottoir, dans un parc, dans un terrain de jeux ou sur un terrain propriété de la Ville à moins d’autorisation de la Ville.

À Saint-Bruno, il est également interdit de se promener à dos de cheval, sauf lors de parades autorisées.

Animaux

À Saint-Bruno, il est interdit de garder, de maintenir ou de posséder un animal exotique au territoire québécois tel qu’un tigre, un léopard, un lion, une panthère, un crocodile ainsi que tout animal interdit à l’importation.

Il est également interdit de garder, de maintenir, de posséder ou de nourrir un animal indigène au territoire québécois tel qu’un ours, un chevreuil, un orignal, un loup, un coyote, un renard, un raton laveur, une moufette, un écureuil, un lièvre, un oiseau tel que perdrix, hibou, chouette, tourterelle, geai bleu.

Il est interdit de disposer d’un animal décédé autrement qu’en le remettant à une clinique ou hôpital vétérinaire, à un refuge ou à tout autre endroit légalement autorisé à recevoir des animaux décédés.  

Nuisances

À Sainte-Julie, la vente à la criée est interdite dans la Ville sauf avec autorisation de l’autorité compétente.

Parcs

À Saint-Bruno, il est interdit de se tenir debout sur un banc, de s’y coucher ou d’occuper plus d’un siège sur un banc.